Sons et odeurs…

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La « loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises aurait bien mérité d’être appelée « lot Maurice », du nom de ce fameux coq oléronais poursuivi en justice par des voisins en vacances qui voulaient le faire taire. Il a eu plus de chance que bien des congénères condamnés à passer à la casserole pour crime de chant matinal : acquitté en 2019, Maurice était devenu « un emblème, un symbole de la ruralité, un héros », devait dire sa propriétaire Corinne Fesseau après la mort naturelle de son volatile, l’été dernier. Il est vrai que son sort, largement médiatisé en France et au-delà des frontières – il a même eu les honneurs du New York Times ! -, avait créé un tel émoi qu’il a pu contribuer à l’avancée du processus législatif.

Protéger, dialoguer.

Ce processus a commencé début 2020 par une proposition de los portée par le député de la Lozère Pierre Morel-À-L’Huissier. Constatant avec dépit la « multiplication des conflits de voisinage » dus à « l’intolérance croissante entre riverains », il analyse ce phénomène comme le fruit d’une individualisation et d’une judiciarisation croissantes de la société, avec en toile de fond un choc des cultures et des modes de vie. « La campagne véhicule une image trop répandue, la nature, le silence et les petites fleurs, en oubliant les activités humaines ». Des activités certes parfois bruyantes et malodorantes, mais constitutives « des valeurs et de l’authenticité de la campagne » qui méritent d’être préservées.

Toutefois, le but n’est pas d’« empêcher tout recours devant le juge, notamment « si la gêne est délibérée, précise le rapporteur, qui compte sur ce texte pour « instaurer un dialogue entre des personnes qui ont un mode de vie différent et ne se comprennent pas toujours »

Le coq Maurice (avec sa propriétaire Corinne Fesseau), symbole des traditions rurales, est mort l’an dernier.

Une loi inapplicable en l’état.

Si la loi pose le principe de la protection des sons et odeurs des espaces naturels promus au rang de « patrimoine commun de la nation », elle n’est pas encore applicable, remarque la juriste Élisabeth Botrel*. « Il faudra d’abord que les sons et odeurs à protéger soient répertoriés par les services régionaux de l’Inventaire culturel, comme le prévoit l’article 2, précise-t-elle. Conformément à l’article 3, il faudra aussi définir les critères du trouble anormal de voisinage, une notion imprécise qui seule peut conduire le juge à y mettre un terme selon son appréciation de la normalité.

Les magistrats retiennent généralement la fréquence, l’intensité et la durée de la nuisance. L’environnement rural, l’antériorité et le caractère illégal des émissions gênantes sont également susceptibles de les inspirer. Mais rien n’est jamais prévisible, et gêneur comme gêné restent dans l’incertitude sur l’issue de la procédure qui les oppose puisqu’il s’agit d’engager une responsabilité sans qu’une faute ait été commise. « Je m’interroge aussi sur la portée juridique de l’expression « patrimoine sensoriel », une notion philosophique certes intéressante mais qui ne dit rien sur les limites de la protection qu’elle suppose » poursuit Élisabeth Botrel.

Délit imposé.

Enfin, il sera nécessaire de mettre notre droit en cohérence, la jurisprudence et les textes étant parfois contradictoires, comme l’a révélé l’affaire des grenouilles de Grignols (Dordogne). En raison du trouble apporté au voisin par les coassements, le propriétaire de la mare a été condamné à la combler sur la base d’une jurisprudence inspirée du Code civil (art. 544). Pourtant, les grenouilles qui y vivaient appartenaient à une espèce protégée dont l’habitat ne peut être détruit (Code de l’environnement, art. 411). Ainsi la justice a-t-elle obligé un justiciable à commettre un délit ! Mais dans son infinie sagesse, notre justice n’a pas jugé raisonnable de poursuivre pour écocide le propriétaire qui l’a commis… ni les magistrats qui l’avalent commandité.

Le législateur n’est pas le seul à se préoccuper des usages ruraux : il y a un an, les notaires du Morbihan ont ainsi anticipé en incluant dans les avant-contrats de vente immobilière une clause par le biais de laquelle les acquéreurs certifient avoir pris connaissance des nuisances générées par leur voisinage.

Quoi de plus bucolique qu’un troupeau de vaches au pied du jardin ? Mais certains n’y voient que des désavantages.

Maires, gendarmes et préfets débordés par les plaintes.

« Nous avons voulu sensibiliser et responsabiliser les acheteurs pour les inciter à vérifier ce à quoi ils s’exposent et ce qu’ils peuvent supporter, explique M Olivier Arens (président de la chambre des notaires du Morbihan), qui a mis au point ce dispositif aujourd’hui systématiquement appliqué dans une dizaine de départements. « Nous avions constaté que le seuil de supportabilité des arrivants s’étalt nettement abaissé, poursuit-il. Il y a eu ces dernières années une inflation de plaintes, les mécontents saisissant le maire, le député, la gendarmerie et parfois la préfecture, qui en recevait cinq par semaine ! Il fallait mobiliser énormément d’énergie pour leur répondre sur des affaires de fientes de goélands dans les ports, de bogues de châtaignes sur les pelouses, de camions qui passent sur la route, de bouses de vache qui salissent les voitures, d’engins agricoles qui font du bruit, de coqs qui chantent et de cloches qui sonnent.

Le résultat a été concluant : le nombre de récriminations auprès des autorités locales a diminué, se félicite Me Arens. Une loi encore incomplète mais claire dans ses intentions de protection, des achats immobiliers assortis d’une clause de prise de connaissance des nuisances, le passage obligé devant le conciliateur avant toute procédure judiciaire, les panneaux de mise en garde sur les bruits de la campagne apposés à l’entrée d’un nombre croissant de villages… Désormais, les citadins en quête de calme campagnard ne pourront s’en prendre qu’à eux-mêmes s’ils se trouvent confrontés à une réalité différente de celle dont ils rêvaient.

(*) Spécialiste en droit foncier et en droit du voisinage, maitre de conférences à l’École supérieure des géomètres et topographes du Mans.

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